Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : {{EFFECTIVE DATE}}
Cette traduction est fournie à titre indicatif. La version anglaise fait foi. English
Les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions ») régissent votre utilisation de SignalOps, exploité par {{LEGAL ENTITY — e.g. “SignalOps Ltd.”}}. En créant un compte ou en utilisant le service, vous acceptez les présentes Conditions. Si vous utilisez SignalOps pour le compte d’une organisation, vous les acceptez en son nom et confirmez y être autorisé.
Le service
SignalOps se connecte aux outils de messagerie et de suivi de travail que vous autorisez, analyse le contenu que vous sélectionnez au moyen d’un modèle de langage, et produit des signaux structurés et des analyses. Les fonctionnalités et intégrations peuvent évoluer au fil du temps.
Votre compte
Vous êtes responsable des identifiants de votre compte et de l’activité effectuée sous votre compte. Conservez votre mot de passe en lieu sûr et informez-nous de toute utilisation non autorisée.
Vos données et votre droit de les connecter
Vous conservez la propriété du contenu que vous connectez et des signaux qui en sont dérivés. Il vous incombe de vous assurer que vous disposez du droit et de toutes les autorisations nécessaires pour connecter un espace de travail donné et faire analyser son contenu, et de respecter les conditions des outils que vous connectez (Slack, Microsoft Teams, Discord, Linear, Jira, Asana, ClickUp) ainsi que le droit applicable, y compris d’informer votre organisation ou ses membres et d’obtenir tous les consentements qu’ils requièrent.
Utilisation acceptable
- N’utilisez pas le service pour enfreindre la loi ou porter atteinte aux droits d’autrui.
- Ne tentez pas de perturber le service ou son infrastructure, de procéder à leur rétro-ingénierie, ni d’y accéder sans autorisation.
- Ne connectez pas de données que vous n’êtes pas autorisé à traiter.
- Ne revendez pas et ne fournissez pas le service à des tiers, sauf autorisation expresse.
Formules, facturation et résiliation
Les formules payantes sont facturées via Paddle, qui agit en qualité de merchant of record et dont les conditions s’appliquent également à votre achat. Les abonnements se renouvellent pour la période que vous avez sélectionnée, sauf résiliation. Vous pouvez résilier à tout moment depuis votre compte ; la résiliation met fin aux renouvellements futurs et votre accès payant se poursuit jusqu’à la fin de la période en cours. Les remboursements, le cas échéant, sont traités conformément aux conditions acheteur de Paddle et à toutes conditions de remboursement que nous publions.
Propriété intellectuelle
SignalOps, son logiciel et ses éléments de marque nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence. Les présentes Conditions vous accordent un droit limité, non exclusif et non transférable d’utiliser le service ; elles ne vous transfèrent aucun droit de propriété sur le service.
Exclusions de garantie
Le service est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ». SignalOps produit des analyses générées par des modèles de langage, qui peuvent être incomplètes ou erronées ; il s’agit d’un outil d’aide à la décision, et non d’un substitut à votre propre jugement. Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons les garanties implicites, y compris les garanties de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier.
Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires ou consécutifs, ni des pertes de bénéfices, de données ou de clientèle. Notre responsabilité totale au titre de toute réclamation relative au service est limitée au montant que vous nous avez versé au cours des 12 mois précédant la réclamation.
Résiliation
Vous pouvez cesser d’utiliser le service et supprimer votre compte à tout moment. Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès en cas de manquement de votre part aux présentes Conditions, ou pour protéger le service ou d’autres utilisateurs. À la résiliation, votre droit d’utiliser le service prend fin.
Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par {{GOVERNING LAW — e.g. “the laws of England and Wales”}}, sans égard aux règles de conflit de lois.
Modifications
Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions. Les modifications substantielles seront publiées ici avec une nouvelle date ; la poursuite de l’utilisation après leur entrée en vigueur vaut acceptation de votre part.
Contact
Questions relatives aux présentes Conditions : {{CONTACT EMAIL — e.g. privacy@signalops.one}}. Exploitant : {{LEGAL ENTITY — e.g. “SignalOps Ltd.”}}.